Documents académiques

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Dans cet espace, vous retrouverez les documents académiques de la SPECQUE.

Découvrez le guide de la SPECQUE version 2018!

 

Traités

Traité sur l'Union européenne [ PDF ]
Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) [ PDF ]

 

Règlement

• Règlement intérieur du Parlement européen simulé (21e édition - Mars 2018) [ PDF ]

 

Guides

• Guide de la SPECQUE (Edition de mai 2018) [ PDF ]

Guide de la rédaction d'amendements [ PDF ]

 

Formulaires

Formulaire d'amendements :

Formulaire de proposition d'amendement général [Document EXCEL]

 

Formulaire de résolution :

Formulaire de proposition de  résolution [Document WORD]

 

Autres formulaires :

Demande de débat sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'Etat de droit [Document WORD]

Proposition de déclaration écrite [Document WORD]

Recours devant le comité juridique [Document WORD]

 

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